Echos du conseil municipal de Mennecy du 15 juillet 2008

Alors que de nombreux Menneçois ont pris des vacances bien méritées, et malgré un beau temps plus propice au farniente qu'aux réflexions sur le devenir de Mennecy, un public très nombreux s'est encore déplacé pour assister à cette séance du conseil municipal.
Il est vrai que la mise à l’ordre du jour par le maire des relations de notre commune avec la Communauté de Communes du Val d’Essonne (CCVE) et la très impressionnante mobilisation orchestrée par les oppositions et par le Collectif pour le Val d’Essonne qui craignent que Mennecy rejoigne à terme l’agglomération d’Evry, ont rameutés beaucoup de monde, ainsi que plusieurs journalistes.

Quelques conseillers municipaux absents, notamment dans la majorité de M. Dugoin, avaient donné un pouvoir et finalement 32 élus sur 33 étaient présents ou représentés, seul M. Garro du groupe de Mme Prat était absent sans donner de pouvoir.

Voici dans la suite, comme à l’habitude, un compte rendu à chaud et synthétique des débats assorti de quelques commentaires.

1)      Règlement interne du Conseil Municipal

Comme imposé par le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), le conseil municipal devait, dans les mois qui suivent sa mise en place, se doter d’un règlement intérieur organisant son fonctionnement.
Le règlement proposé, très classique, s’inspire largement de celui qui existait sous le mandat précédent.
Une seule pierre d’achoppement avec les oppositions : la place laissée à celles-ci pour s’exprimer dans les bulletins municipaux. Un sixième de page (contre un quart de page précédemment) est désormais octroyé à chaque groupe municipal dans Mennecy Actualités.

Il faut aussi noter que le CGCT prévoit qu’un espace soit réservé aux groupes d’opposition dans toutes les publications de la commune vantant les réalisations du conseil municipal.
Dans ce cadre, et au-delà du règlement intérieur, le tract de couleur bleue intitulé « Le Conseil Municipal Travaille » distribué récemment par M. Dugoin dans les boîtes aux lettres rentrait à mon avis dans ce cadre et les groupes d’opposition devraient exiger un droit de commentaire et de réaction sur ce qu’il faut bien appeler de la propagande majoritaire.

Le règlement intérieur a été approuvé à la majorité, le groupe socialiste a voté contre et madame Prat s’est abstenue.

 
2)      Délégation de compétences au Maire en matière d’opérations financières

Délibération « technique » permettant au maire de traiter des opérations financières urgentes avant même de les faire passer au conseil municipal.
Au cours des débats on a appris que la commune envisageait de renégocier si possible la dette. Les 11 millions d’euros d’encours (somme qui reste très raisonnable pour une commune de la taille de Mennecy) sont, selon l’adjoint aux finances, assez mal répartis en terme d’échelonnement dans l’année.
Il me semble assez illusoire de vouloir renégocier les emprunts contractés au plan des taux d’intérêt dans une période où ils ont une très forte tendance à la hausse.

Cette délibération a été votée à l’unanimité.

 
3)      Complément tarifs municipaux

Cette délibération qui complète la liste des tarifs municipaux a été approuvée à l’unanimité.

4)      Frais de représentation

Cette délibération a institué, en la limitant, l’enveloppe des frais de représentation du maire et du directeur général des services. Elle a été approuvée à l’unanimité.

 
5)      Vente d’une propriété communale située 27-29 rue de Milly (ex maison du gardien de la propriété Hoebanx)

Par cette délibération le conseil municipal a approuvé la mise en vente de la maison du gardien de la maison dite de l’Etape qui jouxte le centre administratif de la rue de Milly. Cette mise en vente s’inscrit dans la logique de l’abandon des projets des tranches 3 et 4 de cet aménagement.
L’estimation des domaines pour cette propriété est de 186000 euros.
M. Dugoin estime que son enclavement devrait limiter le risque qu’un promoteur puisse en profiter pour y créer des logements en nombre important, participant ainsi à la densification du centre-ville.
Néanmoins, il me semble que ce risque existe, l’estimation des domaines rendant très attractif ce bien qui reste bien situé rue de Milly, à proximité de l’îlot de verdure de la propriété Hoebanx.
Par cette vente et quelques autres, M. Dugoin continue à dégraisser le patrimoine communal et à se priver de quelques réserves foncières qui pourraient être bien utiles à l’avenir.
Mais il a visiblement besoin d’argent et très vite afin de pouvoir tenir une partie de ses innombrables promesse électorales ! Ces rentrées d’argent vont l’aider à boucler son budget 2008, certes. Mais c’est du « one shot » comme disent les anglais et je me demande bien ce qu’il pourra inventer pour les budgets des années qui suivent… ça sent à plein nez l’augmentation des impôts ça ! 

Cette vente a été approuvée par la seule majorité municipale, les élus socialistes ont voté contre et madame Prat s’est abstenue.

 
6)      Vente d’une propriété communale 4 rue de l’Ormeteau (grange Chalin)

Cette grange propriété communale est estimée par les domaines à 35000 euros pour 105 m2 seulement. La commune n’a strictement aucune utilisation de ce bien qui servait jadis à entreposer du matériel pour le carnaval (au temps où la commune organisait encore quelques festivités et animations).

Le vote sur cette délibération a été identique à celui de la délibération précédente.

 
7)      Vente d’un studio 9,11,13 rue la Croix-Boissée

Deux studios estimés respectivement par les domaines à 104000 euros et 75500 euros sont mis en vente.
Le deuxième studio serait apparemment acheté par le propriétaire d’une agence immobilière implantée à Mennecy qui pourrait peut être à cette occasion, vu le prix attractif, réaliser une assez bonne affaire.
Madame Prat a eu raison de souligner que le choix de vendre tous ces biens communaux de gré à gré – et non par vente aux enchères comme précédemment – enlevait de la transparence aux transactions et  ne permettait pas à la commune de faire rentrer des sommes qui pourraient être quelquefois bien plus élevées que les estimations des domaines.
L’immobilier à Mennecy a toujours un peu senti le soufre ! La pratique de la vente aux enchères choisie par la municipalité précédente avait l’avantage d’apporter quelques garanties bien nécessaires. Il est très surprenant que M. Dugoin, qui se veut par ailleurs le chantre de la transparence et de la vérité (sic) ne mette pas sa pratique en phase avec ses promesses !

La vente des ces deux studios a été approuvée par la seule majorité municipale, les élus socialistes ont voté contre et madame Prat s’est abstenue.

8)      Demande de rénovation d’un lavoir et d’une coulerie au Conseil Général de l’Essonne

Délibération approuvée à l’unanimité.

9)      Modification des commissions communales et désignation des membres

Le maire de Mennecy a bien du se rendre à l’évidence que son choix initial de regrouper sous une seule et même délégation les secteurs Culture, Sports, Jeunesse, Vie Associative, Vie Scolaire et Jumelage n’était pas raisonnable en regard de l’importance de ces secteurs.
Lors du dernier conseil municipal du 4 juillet il a déjà créé un poste de 8^ème adjoint (M. Féret) pour prendre notamment en charge le secteur scolaire.
Il est logique qu’il crée aujourd’hui de nouvelles commissions pour se mettre en phase avec cette nouvelle répartition des délégations entre M. Féret et Mme Pioffet première adjointe qui reste en charge de la Culture, du Sport et de la Jeunesse notamment.
Par ailleurs, même s’il aurait souhaité en faire l’économie tant il est peu motivé par ce domaine, M. Dugoin s’est finalement convaincu qu’il ne pouvait abandonner totalement l’animation de notre ville.
Pour toutes ces raisons, 3 nouvelles commissions municipales sont instituées par la présente délibération :
     - Culture/Sports/Jeunesse/Vie Associative
     - Vie scolaire / Jumelages
     - Animation/Communication.

Pour chacune 11 membres ont été désignés : 8 de la majorité, 2 pourle groupe socialiste et un pour le groupe de madame Prat.

Cette délibération a été approuvée à l’unanimité.

10)   Désignation des représentants de la ville à l’association Espace Culturel

Comme je l’avais déjà souligné il y a quelque semaines, le maire est toujours bien embêté avec l’association Espace Culturel qu’il veut dissoudre dans le cadre de la remunicipalisation du secteur de la Culture.
Mais pour que cette association se dissolve, il faut qu’elle soit dotée d’un Conseil d’Administration valablement constitué. Or depuis la fin du mandat précédent, le CA n’est de fait plus constitué puisque les statuts précisent qu’il est composé d’élus communaux désignés par le conseil municipal et impliqués dans le domaine culturel, et de personnalités extérieures cooptées par ces élus municipaux.
Obligé de « mettre la main dans le cambouis » notre maire a du se résoudre à demander au conseil municipal de désigner 8 de ses membres pour siéger au sein de cette association dans le seul objectif de la dissoudre.
Le groupe de madame Prat a refusé de participer à cette opération peu glorieuse et dont – à mon sens – la légalité reste partiellement contestable. Madame Prat s’est donc abstenue sur cette délibération.
Finalement  6 élus de la majorité et 2 élus socialistes siègeront – bien brièvement – au conseil d’administration de l’association Espace Culturel.

A noter que monsieur le maire espère récupérer pour les finances communales le solde des comptes de l’association qu’il estime à 30000 euros environ. Mais je ne suis pas certain qu’une association loi 1901, à sa dissolution, puisse légalement reverser de cette manière l’argent qui reste dans ses caisses…  A suivre donc.

11)   Modification de la commission des services publics locaux

L’association ASSEP a souhaité modifier le nom de la personne qui la représente dans cette commission, demande qui a été entérinée par cette délibération votée à l’unanimité.

 
12)   Relation Commune de Mennecy – Communauté de Communes du Val d’Essonne (CCVE)

Cette délibération et le débat associé était, avec les deux suivantes, un des gros morceaux de ce conseil municipal, et en tout cas la plus attendue par les observateurs !

Monsieur Dugoin a présenté longuement cette délibération comme étant « une délibération de cohérence », son analyse étant que Mennecy ne reçoit pas assez de Valeur Ajoutée de la CCVE.
Il a longuement énuméré les 18 considérants justifiant cette délibération ainsi que les cinq demandes que la commune de Mennecy souhaite faire à la CCVE en insistant bien sur le fait que si ces demandes ne sont pas suivies d’effet à la fin de l’année, Mennecy devra se tourner vers d’autres intercommunalités. Voici pour mémoire ces cinq demandes :

 1.      Modification des statuts actuels de la CCVE  sur deux points : la prise de compétences nouvelles dans les secteurs de la petite enfance, de la culture et de la voirie et la révision de la représentation des communes au sein du Conseil Communautaire tenant véritablement compte de leur importance en terme de population et donc d’équipements publics.

2.      Révision du Contrat de Territoire actuellement inéquitablement réparti, déséquilibré et inadapté aux besoins des habitants afin que celui-ci se fasse au service des 17 communes et que les 800000 euros qui avaient été affectés à Mennecy soient reportés sur un équipement d’intérêt communautaire représentant également un intérêt pour les habitants de la commune de Mennecy.

3.      Révision des clés de répartition et de reversement aux communes de la Dotation Solidaire Communautaire (DSC) avec notamment une hausse du pourcentage de la part de solidarité par rapport à la part intéressement économique.

4.      La transformation de la CCVE en Communauté d’Agglomération si les conditions sont atteintes

5.      La mise en conformité des compétences communautaires avec les attentes des habitants : compétence « élimination et valorisation des déchets ménagers » et compétence « transports ».

Monsieur Dugoin a bien précisé – mais personne ne semblait vraiment dupe dans l’assistance – que le choix n’était pas fait entre Evry, Corbeil ou la création d’une nouvelle intercommunalité autour de Mennecy.

Au moyen d’un long exposé calme, méthodique et bien documenté, M. Richomme pour le parti socialiste, sans nier que des améliorations devaient être apportées au fonctionnement de la CCVE, a très bien démonté, point par point, tout l’argumentaire de M. Dugoin.
Il a appuyé sa démonstration en soulignant la bonne volonté de M. Imbert, Président de la CCVE, qui a écrit une lettre d’ouverture à M. Dugoin dans laquelle il s’engage à ouvrir les réflexions nécessaires par rapport aux attentes de Mennecy.
Monsieur Dugoin ayant jugé anormal que la CCVE dépense 3,5 millions d’euros pour la construction de son nouveau siège, M. Richomme lui a justement rappelé que 80% du coût était subventionné par le Conseil Régional.
Il lui a rappelé que le chantier de la prise de compétences nouvelles par la CCVE était déjà ouvert et que M. Dugoin aurait du le savoir s’il avait daigné siéger au Conseil Communautaire.
Il a justement rappelé que c’était Mennecy qui avait de fait refusé les 500000 euros correspondant à la Maison du Tourisme que la CCVE projetait d’implanter à Mennecy et que les 800000 euros pour la piste d’athlétisme ne sont pas perdus pour Mennecy et peuvent être affectés à un autre équipement sportif d’intérêt communautaire sur la commune.
Arguant du fait que Mennecy pouvait tout aussi bien obtenir  des suites favorables à certaines de ses demandes par la négociation au sein du conseil de la CCVE, il a demandé à M. Dugoin de retirer cette délibération qui peut être reçue par les autres communes comme un chantage de Mennecy.
Madame Prat, tout en précisant elle aussi que l’efficacité de la CCVE devait s’améliorer, a jugé qu’il ne fallait pas lui couper les pattes alors qu’elle commence à prendre corps. Patrick Imbert ayant tendu la main il faut impérativement éviter le divorce et sauver l’identité de Mennecy dans son environnement naturel de la CCVE.

M. Dugoin, visiblement mis en difficulté et pris en flagrant délit de renier ses promesses électorales a balayé d’un revers de main ces objections et a coupé cours au débat par une formule lapidaire dont il a le secret : « Monsieur Richomme vous faites de la politque politicienne, moi je gère… ».

Bien que je ne sois pas un très fervent adepte de la « politique politicienne » je suis scandalisé par cette attitude irrespectueuse de M. Dugoin envers un élu qui, en l’occurrence, ne faisait que son travail de contre pouvoir et venait de démonter l’argumentaire fallacieux de M. Dugoin.
Car , nous le savons bien quasiment tous, Monsieur Dugoin a déjà fait son choix de quitter la CCVE, pour des raisons qui n’ont rien à voir avec les arguments présentés, mais simplement parce qu’il n’a pas réussi en en obtenir la Présidence, ce dont il est profondément vexé.
Prendre en otage Mennecy dans son différent très personnel avec M. Imbert est inadmissible !
Je suis très inquiet pour l’avenir car il est évident que le contentieux entre M. Dugoin et la CCVE dépasse la raison et que le premier fera tout pour trouver de bons prétextes pour engager Mennecy avec Evry en fin d’année (interrogé récemment Manuel Vals, le député-maire d’Evry, a confirmé cette hypothèse comme étant très probable).

La délibération votée ce 15 juillet par la majorité municipale seule (les élus socialistes et madame Prat ont voté contre) participe à cette funeste entreprise.

Du fait de la formidable mobilisation M. Dugoin n’a pas pu engager dès maintenant la sortie de la CCVE. Il essaie de gagner du temps. C’est pitoyable !

13)   Remplacement d’un délégué au sein du conseil communautaire de la CCVE

 
M. Dugoin, fâché que monsieur Richomme ait pris des positions différentes des siennes et ne le suive pas dans le bras de fer engagé avec la CCVE a décidé de lui retirer le droit de représenter Mennecy au sein du Conseil Communautaire.
La délibération présentée visait à retirer à M. Richomme cette « délégation » et à désigner à sa place un élu majoritaire.
Au-delà des mauvaises raisons invoquées par M. Dugoin qui revient – mais ce n’est pas une surprise pour moi – sur l’ouverture dont il s’était gargarisé au tout début de son mandat, il me semble que ce retrait de « délégation «  est tout simplement illégal.
En effet, M. Richomme n’a pas reçu de délégation du maire qui puisse lui être retirée mais avait été élu par le conseil municipal comme membre du Conseil de la CCVE.
N’ayant failli à aucune de ses obligations (contrairement à M. Dugoin il a toujours été présent lors du Conseil Communautaire et dans les commissions de la CCVE) et n’ayant pas démissionné, sa révocation n’a aucune légitimité. Le fait qu’il n’ait pas voté toujours comme les cinq autres délégués de Mennecy n’est en aucun cas opposable.
Il est probable que M. Richomme fera un recours auprès du contrôle de légalité pour faire annuler cette délibération.
Cette situation est très grave car la légalité de la désignation de monsieur Gilles BRANDON pour le remplacer est en droit contestable et les décisions du Conseil Communautaire - si il y siège -pourraient être elles aussi illégales !
Mais c’est peut être ce que recherche M. Dugoin : paralyser le fonctionnement de la CCVE pour mieux justifier demain sa sortie d’une intercommunalité qui ne fonctionnerait pas !
Là encore c’est pitoyable.

Pour mémoire madame Prat et les 6 élus socialistes ont voté contre la délibération retirant à M. Richomme le droit de siéger au Conseil Communautaire et se sont abstenus lors du vote pour désigner son remplaçant.

14)   Remplacement du Maire en tant que délégué à la CCVE

Monsieur Xavier Dugoin, sous le faux prétexte de vouloir apaiser les relations avec la CCVE, a décidé de ne plus siéger au nom de Mennecy au sein du Conseil Communautaire de la CCVE.
Il montre par là même le peu d’intérêt, voire le mépris, qu’il porte à la CCVE.
Même s’il n’en est pas un des vice-présidents, le maire de Ballancourt siège au sein de ce conseil afin de mieux y défendre les intérêts de sa commune. Monsieur Dugoin est sans conteste un homme d’influence ; il est inacceptable qu’il ne veuille plus mettre cette qualité au service de Mennecy au sein de la CCVE.
Ce choix démontre, si c’était encore nécessaire, que M. Dugoin n’a aucune volonté d’inscrire Mennecy dans la CCVE à l’avenir. Il veut consacrer son énergie à créer autre chose (sans doute avec Evry) en essayant d’y entraîner d’autres communes…  J’en suis atterré !

Pour mémoire madame ALBANET a été élue par le conseil municipal en remplacement de M. Xavier Dugoin pour siéger au Conseil de la CCVE, par les seules voix de la majorité municipale.

15) Désignation d’un délégué suppléant au sein du conseil communautaire de la CCVE

Un délégué suppléant étant devenu titulaire par le biais des votes précédents, il a fallu désigner un nouveau délégué suppléant de Mennecy à la CCVE.
Madame CUTILLAS a été élue par 24 voix  avec 7 abstentions (les élus d’opposition) et – bizarrement - un bulletin nul.

Le prochain conseil municipal devrait avoir lieu vers la mi-septembre.

 

Jean-Paul REYNAUD